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Marques déposées par AUROUSSEAU Jean-Marc
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PLANETE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE VERTE
AUROUSSEAU Jean-Marc, demeurant

Numéro de dépôt :
1528690
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque PLANETE VERTE

Déposée le 3 mai 1989 par AUROUSSEAU Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUROUSSEAU Jean-Marc, demeurant, domicilié(e) La Croix Rouge, Veauville-les-Baons, 76190 YVETOT - France.

La marque PLANETE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE VERTE est expirée depuis le 3 mai 1999.

AUROUSSEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : L'ANALPHABET


AUROUSSEAU Jean-Marc, demeurant - La Croix Rouge, Veauville-les-Baons, 76190 YVETOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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